Tout le monde souhaite conclure un contrat qui reflète exactement les accords conclus. Mais comment savoir avec certitude si c'est le cas ? Vous avez des doutes sur le libellé que votre partie contractante utilise dans sa proposition ? Vous n'êtes pas sûr de vous être suffisamment couvert contre certains risques ? Veillez ensuite à faire réviser votre contrat avant de le signer.
Sirius Legal a développé un module d'examen des contrats pour vous donner le plus rapidement possible une bonne idée des pièges et des points d'attention dans le contrat proposé. Sur la base des commentaires secondaires et des ajustements suggérés, nous essayons de vous mettre sur la voie de la signature d'un contrat correct le plus rapidement possible.
Nous pouvons examiner pour vous les contrats suivants :
- Accord de coopération
- Contrat de service
- Accord de distribution
- Accords de licence et transfert de la propriété intellectuelle
- Convention d'actionnaires
- Accord de consultation
- Accord de confidentialité ou NDA
- Contrat de travail
- Agence, contrat de franchise
Nous sommes heureux de vous aider à rédiger des contrats en néerlandais, en français ou en anglais. Votre contrat a été rédigé dans une autre langue ou vous souhaitez faire examiner un autre type de contrat ? Cela est également possible, mais nous nous ferons un plaisir de vous fournir un devis sur mesure.
Méthode de travail
- Contactez-nous d'abord par le biais de la ligne juridique, puis envoyez-nous une copie du contrat accompagnée de vos premières questions ou remarques ;
- Nous confirmerons la réception et vous contacterons pour de plus amples informations si nécessaire ;
- Dans les 24 heures, vous recevrez une analyse pratique de votre contrat, avec des surlignages pour tous les points d'intérêt, des explications dans les bulles de texte dans la marge et des suggestions pour d'éventuels ajustements ;
- Quelques jours plus tard, vous recevrez un relevé d'honoraires de 340 € au lieu de 400 € hors TVA ;
- Lisez les conditions générales de ce service ici.
Avez-vous encore des questions après cette première analyse ? Vous souhaitez que votre contrat soit révisé ? Ou avez-vous commencé à rédiger vous-même un contrat ? Nous nous ferons un plaisir de vous aider dans ce domaine également et nous pouvons vous faire une offre sur mesure.
